1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (CGUV) régissent :

• l’accès et l’utilisation de l’application NoBrainRot

• les éventuels services payants proposés

Toute utilisation de l’application implique l’acceptation sans réserve des présentes CGUV.

2. Éditeur

L’application NoBrainRot est éditée par :

Flappy

SAS, société par actions simplifiée

Capital social : 10 000 €

Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 900941196

Siège social : FLAPPY, 120 RUE VICTOR HUGO 92300 LEVALLOIS-PERRET

Email : contact@flappy.tech

3. Accès à l’application

L’application est accessible sur mobile (iOS / Android).

L’éditeur s’efforce d’assurer un accès continu, sans garantir l’absence d’interruptions (maintenance, mises à jour, incidents techniques).

4. Création de compte

Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte.

L’utilisateur s’engage à :

• Fournir des informations exactes

• Ne pas usurper l’identité d’un tiers

• Garder ses identifiants confidentiels

L’utilisateur est responsable de toute activité liée à son compte.

5. Fonctionnement du service

L’application NoBrainRot propose [à compléter : ex. outils, contenus, suivi, etc.].

L’éditeur peut :

• Modifier les fonctionnalités

• Ajouter ou supprimer des services

• Faire évoluer l’application sans préavis

6. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à ne pas :

• Utiliser l’application à des fins illégales

• Porter atteinte au bon fonctionnement du service

• Tenter d’accéder aux systèmes de manière frauduleuse

• Diffuser des contenus nuisibles ou inappropriés

En cas de non-respect, l’éditeur peut suspendre ou supprimer le compte.

7. Services payants

7.1 Tarifs

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Ils peuvent être modifiés à tout moment.

7.2 Abonnements

Si l’application propose un abonnement :

• Il est reconduit automatiquement

• Le paiement est effectué via l’App Store / Google Play

• L’utilisateur peut gérer ou résilier son abonnement depuis son compte store

7.3 Droit de rétractation

Conformément à la réglementation :

L’utilisateur renonce expressément à son droit de rétractation pour les services numériques exécutés immédiatement après achat.

8. Propriété intellectuelle

Tous les éléments de l’application (design, contenu, code, logo…) sont protégés.

Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.

9. Responsabilité

L’éditeur ne peut être tenu responsable :

• D’une mauvaise utilisation de l’application

• De dommages indirects

• D’une interruption temporaire du service

L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait de l’application.

10. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de l’application.

11. Suppression de compte

L’utilisateur peut supprimer son compte à tout moment.

L’éditeur peut suspendre ou supprimer un compte en cas de :

• Violation des CGUV

• Comportement abusif

• Fraude

12. Modification des CGUV

Les présentes CGUV peuvent être modifiées à tout moment.

Les utilisateurs seront informés en cas de modification importante.

13. Droit applicable

Les présentes CGUV sont soumises au droit français.

Tout litige relève des juridictions compétentes du ressort du siège social de l’éditeur.

14. Contact

contact@flappy.tech

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (CGUV) régissent :

• l’accès et l’utilisation de l’application NoBrainRot

• les éventuels services payants proposés

Toute utilisation de l’application implique l’acceptation sans réserve des présentes CGUV.

2. Éditeur

L’application NoBrainRot est éditée par :

Flappy

SAS, société par actions simplifiée

Capital social : 10 000 €

Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 900941196

Siège social : FLAPPY, 120 RUE VICTOR HUGO 92300 LEVALLOIS-PERRET

Email : contact@flappy.tech

3. Accès à l’application

L’application est accessible sur mobile (iOS / Android).

L’éditeur s’efforce d’assurer un accès continu, sans garantir l’absence d’interruptions (maintenance, mises à jour, incidents techniques).

4. Création de compte

Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte.

L’utilisateur s’engage à :

• Fournir des informations exactes

• Ne pas usurper l’identité d’un tiers

• Garder ses identifiants confidentiels

L’utilisateur est responsable de toute activité liée à son compte.

5. Fonctionnement du service

L’application NoBrainRot propose [à compléter : ex. outils, contenus, suivi, etc.].

L’éditeur peut :

• Modifier les fonctionnalités

• Ajouter ou supprimer des services

• Faire évoluer l’application sans préavis

6. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à ne pas :

• Utiliser l’application à des fins illégales

• Porter atteinte au bon fonctionnement du service

• Tenter d’accéder aux systèmes de manière frauduleuse

• Diffuser des contenus nuisibles ou inappropriés

En cas de non-respect, l’éditeur peut suspendre ou supprimer le compte.

7. Services payants

7.1 Tarifs

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Ils peuvent être modifiés à tout moment.

7.2 Abonnements

Si l’application propose un abonnement :

• Il est reconduit automatiquement

• Le paiement est effectué via l’App Store / Google Play

• L’utilisateur peut gérer ou résilier son abonnement depuis son compte store

7.3 Droit de rétractation

Conformément à la réglementation :

L’utilisateur renonce expressément à son droit de rétractation pour les services numériques exécutés immédiatement après achat.

8. Propriété intellectuelle

Tous les éléments de l’application (design, contenu, code, logo…) sont protégés.

Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.

9. Responsabilité

L’éditeur ne peut être tenu responsable :

• D’une mauvaise utilisation de l’application

• De dommages indirects

• D’une interruption temporaire du service

L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait de l’application.

10. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de l’application.

11. Suppression de compte

L’utilisateur peut supprimer son compte à tout moment.

L’éditeur peut suspendre ou supprimer un compte en cas de :

• Violation des CGUV

• Comportement abusif

• Fraude

12. Modification des CGUV

Les présentes CGUV peuvent être modifiées à tout moment.

Les utilisateurs seront informés en cas de modification importante.

13. Droit applicable

Les présentes CGUV sont soumises au droit français.

Tout litige relève des juridictions compétentes du ressort du siège social de l’éditeur.

14. Contact

contact@flappy.tech